J.O. Numéro 44 du 22 Février 2000       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Arrêtés du 11 janvier 2000 portant promotion (aviation civile)

NOR : EQUA0000293A



Par arrêté du ministre de l'équipement, des transports et du logement en date du 11 janvier 2000, les agents dont les noms suivent sont promus au grade d'attaché principal d'administration de l'aviation civile de 1re classe dans les conditions suivantes :
A compter du 1er janvier 1999
M. Cassayre (Francis), attaché principal d'administration de l'aviation civile de 1re classe, 1er échelon (ancienneté 1er janvier 1999).
M. Dessarps (Pierre), attaché principal d'administration de l'aviation civile de 1re classe, 1er échelon (ancienneté 1er janvier 1999).
M. Peltier (Jean-Yves), attaché principal d'administration de l'aviation civile de 1re classe, 1er échelon (ancienneté 1er janvier 1999).
M. Latieule (Jean-Louis), attaché principal d'administration de l'aviation civile de 1re classe, 1er échelon (ancienneté 1er janvier 1999).

A compter du 1er mai 1999
M. Veillard (Alain), attaché principal d'administration de l'aviation civile de 1re classe, 1er échelon (ancienneté 1er mai 1999).